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Conditions générales d'utilisation des sites web et des
services (Rév. 11 mai 2025) (ci-après « CONTRAT »)
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publiés, téléchargés, postés, transmis ou distribués de
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ou gratuit à tout moment, pour l'ensemble ou une partie de
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sont susceptibles d'être modifiés.
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résilier votre abonnement au Site ou aux Services à tout
moment. Tous les abonnements achetés sont configurés pour se
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transférer, revendre, concéder en sous-licence ni distribuer
de quelque manière que ce soit vos droits ou votre accès à
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autorisée à fournir les informations de compte ; (4) vous
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présentes Conditions et de les respecter dans leur
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responsabilités et obligations telles que stipulées dans les
présentes Conditions.
1.7 Propriété intellectuelle : Les sites web de la SOCIÉTÉ
sont la propriété intellectuelle exclusive de la SOCIÉTÉ.
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quelque autre manière que ce soit la propriété de ces droits
de propriété intellectuelle. CELA COMPREND, SANS LIMITATION,
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1.8 Abonnements. Si vous choisissez de souscrire un
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révocable à tout moment et sans préavis. Vous vous engagez à
ne pas procéder à une rétro-ingénierie de la technologie ni
à l'utiliser à des fins autres que celles prévues. Vous vous
engagez à ne pas tenter de transférer ou de céder la licence
à un tiers, ni à divulguer des informations confidentielles
relatives aux sites web. Vous vous engagez à ne pas porter
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indiqué. L'absence d'un nom ou d'un logo de produit, de
service ou d'un logo sur ce site ne constitue pas une
renonciation aux droits de marque ou autres droits de
propriété intellectuelle relatifs à ce nom ou à ce logo.
3. EXCLUSION DE GARANTIES.
3.1 Généralités. LA SOCIÉTÉ NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET NE
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3.2 Absence de garantie. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR
LA LOI APPLICABLE, LE SITE ET LES SERVICES DE LA SOCIÉTÉ
SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS, SANS
AUCUNE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE. PAR LES PRÉSENTES,
LA SOCIÉTÉ DÉCLINE TOUTE GARANTIE ET CONDITION CONCERNANT LE
SITE, LES SERVICES ET LES INFORMATIONS DE LA SOCIÉTÉ, Y
COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ
MARCHANDE, DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON, D'ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER, D'ABSENCE DE VIRUS, D'EXACTITUDE OU
D'EXHAUSTIVITÉ, DE RÉSULTATS ET D'ABSENCE DE NÉGLIGENCE.
VOUS ASSUMEZ L'INTÉGRALITÉ DES RISQUES DÉCOULANT DE
L'UTILISATION DU SITE, DES SERVICES ET DES INFORMATIONS DE
LA SOCIÉTÉ.
4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET RECOURS 4.1 Exclusion.
DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN
AUCUN CAS LA SOCIÉTÉ, SES PROPRIÉTAIRES, MEMBRES,
DIRIGEANTS, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS OU AGENTS
NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE
CE SOIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUT DOMMAGE DIRECT,
SPÉCIAL, ACCESSOIRE, INDIRECT OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS, MAIS
SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS, PERTE
D'INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU AUTRES, INTERRUPTION
D'ACTIVITÉ, PRÉJUDICE CORPOREL, ATTEINTE À LA VIE PRIVÉE,
MANQUEMENT À UNE OBLIGATION (Y COMPRIS DE BONNE FOI OU DE
DILIGENCE RAISONNABLE, NÉGLIGENCE ET TOUTE AUTRE PERTE
PÉCUNIAIRE OU AUTRE) DÉCOULANT DE OU DANS DE QUELQUE MANIÈRE
QUE CE SOIT LIÉ À L'UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ D'UTILISER
LE SITE OU LES SERVICES DE LA SOCIÉTÉ, MÊME SI ILS ONT
CONNAISSANCE OU AURAIENT DÛ AVOIR CONNAISSANCE DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. SI VOUS N'ÊTES PAS SATISFAIT
D'UNE PARTIE DU SITE OU DES SERVICES DE LA SOCIÉTÉ, OU DE
L'UNE DES PRÉSENTES CONDITIONS, VOTRE SEUL ET EXCLUSIF
RECOURS CONSISTE À VOUS DÉSABONNER ET À CESSER D'UTILISER LE
SITE ET LES SERVICES DE LA SOCIÉTÉ. LES LIMITATIONS,
EXCLUSIONS ET EXONÉRATIONS DE RESPONSABILITÉ PRÉCITÉES
S'APPLIQUENT DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI
APPLICABLE, MÊME SI UN RECOURS N'ATTEINT PAS SON OBJECTIF
ESSENTIEL.
4.2 Indemnisation. Vous acceptez de défendre, d'indemniser
et de dégager de toute responsabilité la SOCIÉTÉ, ses
propriétaires, membres, dirigeants, administrateurs,
employés et agents contre toute réclamation, responsabilité,
demande, pénalité, confiscation, poursuite, jugement et les
frais et dépenses associés (y compris les honoraires
d'avocat) que la SOCIÉTÉ, ses propriétaires, membres,
dirigeants, administrateurs, employés ou agents pourraient
encourir, assumer ou payer suite à votre utilisation du Site
ou des Services de la SOCIÉTÉ ou à votre violation de toute
disposition des présentes Conditions.
5. CONDITIONS GÉNÉRALES.
5.1 Modification. La SOCIÉTÉ se réserve le droit, à tout
moment et à sa seule discrétion, de modifier les conditions
générales et les mentions relatives au Site ou au Service de
la SOCIÉTÉ, y compris, mais sans s'y limiter, les frais liés
à l'utilisation du Site ou du Service de la SOCIÉTÉ. La
SOCIÉTÉ peut réviser les Conditions à tout moment en mettant
à jour cette publication. Nous vous invitons à consulter
cette page régulièrement pour consulter les Conditions en
vigueur, car elles vous engagent. Certaines dispositions des
Conditions peuvent être remplacées par des mentions légales
expressément désignées qui vous sont adressées ou par des
conditions figurant sur certaines pages du Site de la
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moment et à sa seule discrétion, de modifier ou
d'interrompre, temporairement ou définitivement, le Site de
la SOCIÉTÉ (ou toute partie de celui-ci), avec ou sans
préavis. Vous acceptez que la SOCIÉTÉ ne soit pas
responsable envers vous ou un tiers de toute modification,
suspension ou interruption du Site de la SOCIÉTÉ.
5.2 Cession. Vous ne pouvez céder aucun droit ni déléguer
aucune obligation au titre des Conditions, ni déléguer
aucune obligation au titre de celles-ci, sans le
consentement écrit de la SOCIÉTÉ. Toute tentative en ce sens
sera considérée comme une violation des Conditions.
5.3 Juridiction. Les présentes conditions générales seront
régies et interprétées conformément aux lois de l'État du
Colorado, sans égard aux principes de conflits de lois.
5.4 Arbitrage des litiges. TOUTE RÉCLAMATION, TOUT LITIGE OU
TOUTE CONTROVERSE (QU'IL SOIT CONTRACTUEL, DÉLICTUEL OU
AUTRE, PRÉEXISTANT, PRÉSENT OU FUTUR, Y COMPRIS LES
RÉCLAMATIONS LÉGALES, DE PROTECTION DU CONSOMMATEUR, DE
COMMON LAW, DÉLICTUELLES INTENTIONNELLES ET EN ÉQUITÉ) ENTRE
VOUS ET LA SOCIÉTÉ OU L'UNE DE NOS ENTITÉS AFFILIÉES, OU NOS
OU LEURS AGENTS, EMPLOYÉS, MANDATAIRES, SUCCESSEURS OU
AYANTS DROIT, DÉCOULANT DES PRÉSENTES CONDITIONS, DE LEUR
INTERPRÉTATION, DE LEUR VIOLATION, DE LEUR RÉSILIATION OU DE
LEUR VALIDITÉ, OU DES RELATIONS QUI EN DÉCOULENT (Y COMPRIS,
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LES RELATIONS
AVEC DES TIERS) QUI NE SONT PAS SIGNATAIRES DES PRÉSENTES
CONDITIONS, SERONT RÉSOLUS EXCLUSIVEMENT ET DÉFINITIVEMENT
PAR ARBITRAGE EXÉCUTOIRE ADMINISTRÉ PAR JAMS devant un juge
à la retraite du comté de Jefferson, Colorado, États-Unis.
Si une telle procédure JAMS n'est pas disponible pour
quelque raison que ce soit, ces litiges seront régis par le
Règlement d'arbitrage commercial et les Procédures
supplémentaires pour les litiges de consommation
(collectivement, les « Règles AAA ») de l'American
Arbitration Association (« AAA »), tels que modifiés par les
présentes Conditions, et seront administrés par l'AAA devant
un juge à la retraite. L'arbitre sera habilité à accorder
toute réparation qui serait disponible devant un tribunal en
vertu de la loi ou de l'équité. La présente section et la
section 7.5 ci-dessous sont soumises à la Loi fédérale sur
l'arbitrage, 9 U.S.C. sec. 1-16 (FAA), telle que modifiée.
Toute sentence arbitrale sera définitive et contraignante
pour chacune des parties, et pourra être enregistrée comme
jugement devant tout tribunal compétent. La procédure
d'arbitrage sera limitée au litige ou à la controverse entre
les parties. VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS RENONCEZ À VOTRE
DROIT DE PORTER PLAINTE DEVANT UN TRIBUNAL OU UN JURY
CONCERNANT UNE TELLE RÉCLAMATION. Aucune disposition du
présent article 7.4 ne saurait être interprétée comme
interdisant à la SOCIÉTÉ de solliciter une injonction ou
toute autre mesure équitable devant tout tribunal compétent
afin de protéger ou de préserver ses droits de propriété
intellectuelle ou ceux de ses concédants de licence, ainsi
que les droits sur les informations confidentielles.
5.5 RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS EN CAS DE LITIGE, NI
VOUS NI AUCUNE AUTRE PERSONNE NE POURREZ JOINDRE OU
REGROUPER DES RÉCLAMATIONS DÉPOSÉES PAR OU CONTRE LA SOCIÉTÉ
OU D'AUTRES PERSONNES, NI ARBITRER UNE RÉCLAMATION EN TANT
QUE REPRÉSENTANT, ACTION COLLECTIVE OU EN QUALITÉ DE
PROCUREUR GÉNÉRAL PRIVÉ. VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS
RENONCEZ À VOTRE DROIT DE PARTICIPER À UNE ACTION COLLECTIVE
OU À UNE ACTION REPRÉSENTATIVE CONCERNANT UNE TELLE
RÉCLAMATION.
5.6 Mesures de redressement équitables. Vous reconnaissez et
convenez que tout manquement de votre part à l'une
quelconque de vos obligations en vertu des Conditions
entraînera pour la SOCIÉTÉ un préjudice irréparable, qui ne
pourra être facilement réparé par des dommages-intérêts.
Par conséquent, en cas de manquement ou de manquement de
votre part, y compris toute action de votre part susceptible
d'entraîner une perte ou une dilution de la clientèle, de la
réputation ou des droits de la SOCIÉTÉ sur le Site de la
SOCIÉTÉ, la SOCIÉTÉ aura droit à une injonction immédiate,
en plus de tout autre recours disponible, pour mettre fin ou
prévenir ce préjudice irréparable, cette perte ou cette
dilution.
6.0 Politique de droits d'auteur/DMCA. Vous ne pouvez pas
publier, distribuer ni reproduire, de quelque manière que ce
soit, tout matériel protégé par des droits d'auteur, des
marques déposées ou d'autres informations exclusives sans
obtenir le consentement écrit préalable du titulaire de ces
droits. Sans limiter ce qui précède, si vous pensez que
votre œuvre a été copiée et publiée sur le Service d'une
manière constituant une violation du droit d'auteur,
veuillez, le cas échéant, fournir à notre agent DMCA chargé
des droits d'auteur les informations suivantes, telles que
précisées ci-dessous dans notre politique DMCA. Les
contre-notifications, le cas échéant, peuvent être adressées
à l'agent DMCA autorisé indiqué ci-dessous.
7.0 Politique DMCA L'ENTREPRISE respecte les droits de
propriété intellectuelle d'autrui et attend de ses
utilisateurs et membres qu'ils en fassent de même.
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l'ENTREPRISE répondra dans les meilleurs délais aux
réclamations pour violation du droit d'auteur commises via
le Service ou le Site Web de l'ENTREPRISE et signalées à
l'agent DMCA désigné de l'ENTREPRISE, indiqué dans l'exemple
de notification ci-dessous. Si vous êtes titulaire de droits
d'auteur, autorisé à agir au nom d'un titulaire ou autorisé
à agir en vertu d'un droit exclusif, veuillez signaler toute
violation présumée de droits d'auteur sur ou via le Service
ou le Site Web de la SOCIÉTÉ en remplissant la Déclaration
de violation présumée DMCA ci-dessous et en la transmettant
à l'Agent des droits d'auteur désigné de la SOCIÉTÉ. À la
réception de la Déclaration décrite ci-dessous, la SOCIÉTÉ
prendra des mesures conformément à la DMCA, y compris, le
cas échéant, la suppression du contenu contesté du Site Web
ou des Services et/ou la résiliation du compte utilisateur
de la SOCIÉTÉ. Déclaration de violation présumée DMCA
(« Déclaration ») * Veuillez identifier l'œuvre protégée par
le droit d'auteur dont vous affirmez qu'elle a été violée
ou, si plusieurs œuvres protégées par le droit d'auteur sont
couvertes par la présente Déclaration, vous pouvez fournir
une liste représentative des œuvres protégées dont vous
affirmez qu'elles ont été violées. * Identifiez le contenu
ou le lien que vous affirmez contrefaire (ou faire l'objet
d'une activité contrefaisante) et dont l'accès doit être
désactivé, y compris au minimum, le cas échéant, l'URL du
lien affiché sur le site web concerné où ce contenu peut
être trouvé. * Indiquez votre adresse postale, votre numéro
de téléphone et, si disponible, votre adresse e-mail. *
Incluez les deux déclarations suivantes dans le corps de
l'Avis : * « Je déclare par la présente que je crois de
bonne foi que l'utilisation contestée du contenu protégé par
le droit d'auteur n'est pas autorisée par le titulaire du
droit d'auteur, son agent ou la loi (par exemple, en tant
qu'usage loyal).» * « Je déclare par la présente que les
informations contenues dans le présent Avis sont exactes et,
sous peine de parjure, que je suis le titulaire, ou autorisé
à agir au nom du titulaire, du droit d'auteur ou d'un droit
exclusif au titre du droit d'auteur prétendument violé. » *
Veuillez indiquer votre nom légal complet et votre signature
électronique ou physique. Remettez cet avis, dûment rempli,
à l'agent des droits d'auteur désigné de la SOCIÉTÉ à
l'adresse suivante : insight @ combustive . ai (sans
espaces).
8.0 Langue de référence Le présent contrat est disponible en
plusieurs langues pour plus de commodité. La version
officielle et de référence du présent contrat est la version
anglaise, disponible à l'adresse
https://www.combustive.ai/terms-of-use-apple-eng et
incorporée aux présentes par référence. En cas d'ambiguïté,
d'incohérence, de conflit, d'erreur, d'omission, de mauvaise
interprétation ou de divergence d'interprétation entre la
version anglaise et toute version traduite, la version
anglaise prévaudra.
9.0 Intégralité du contrat. Les présentes Conditions
constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre
la SOCIÉTÉ et vous concernant l'objet des présentes
Conditions et remplacent tout accord et entente antérieurs,
oraux ou écrits, relatifs à l'objet des présentes
Conditions. Aucune déclaration, garantie, engagement ou
accord, de quelque nature que ce soit, non expressément
énoncé dans les présentes Conditions, ne saurait affecter,
ni servir à interpréter, modifier ou restreindre les termes
et dispositions explicites des présentes Conditions.