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Combustive.ai Politique De Confidentialité

Politique De Confidentialité De Combustive.ai
(Rév. 11 mai 2025)
(ci-après « ACCORD »)

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Politique de confidentialité de la SOCIÉTÉ

Vous comprenez et acceptez la Politique de confidentialité
de la SOCIÉTÉ (« Politique de confidentialité de la SOCIÉTÉ »), comme suit :

Cette Politique de confidentialité fournit un guide sur la façon dont nous collectons,
stockons et utilisons les informations que vous nous fournissez en ligne,
y compris la manière dont nous pouvons partager ces informations, et vous informe
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personnelles vous concernant. Nous abordons aussi les avis concernant
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et conforme à la loi applicable.

Tout litige relatif à la Politique de confidentialité
de la SOCIÉTÉ sera régi par les présentes Conditions, ainsi que par les
dispositions contenues dans ladite Politique de confidentialité.

CONDITIONS GÉNÉRALES.

Modification. La SOCIÉTÉ se réserve le droit,
à tout moment et à sa seule discrétion, de modifier les conditions,
stipulations et notifications régissant l’offre du Site
ou des Services de la SOCIÉTÉ, y compris, sans s’y limiter, les frais
associés à leur utilisation.
La SOCIÉTÉ peut réviser les Conditions à tout moment en mettant à jour
la présente publication. Vous devez consulter cette page régulièrement
pour prendre connaissance des Conditions en vigueur qui vous engagent.
Certaines dispositions peuvent être remplacées par des avis juridiques
spécifiques affichés sur certaines pages du Site de la SOCIÉTÉ.
La SOCIÉTÉ se réserve aussi le droit, à tout moment et à sa seule
discrétion, de modifier ou suspendre, temporairement ou définitivement,
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ou un tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Site.

Cession. Vous ne pouvez céder aucun droit ni
déléguer aucune obligation en vertu des Conditions,
en tout ou en partie, sans le consentement écrit de la SOCIÉTÉ.
Toute tentative de cession sera considérée comme une violation des Conditions.

Compétence juridictionnelle. CES CONDITIONS SONT RÉGIES ET
INTERPRÉTÉES CONFORMÉMENT AUX LOIS DE L’ÉTAT DU COLORADO,
SANS ÉGARD AUX PRINCIPES DE CONFLITS DE LOIS.

Langue de référence
Le présent accord est fourni en plusieurs langues à titre de commodité.
La version officielle et faisant foi est la version anglaise,
disponible à l’adresse suivante :
https://www.combustive.ai/terms-of-use-apple-eng
et incorporée ici par référence. En cas d’ambiguïté, d’incohérence,
de conflit, d’erreur, d’omission, de mauvaise interprétation ou
de divergence d’interprétation entre la version anglaise et toute
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Intégralité de l’accord. Les Conditions constituent l’intégralité
de l’accord et de l’entente entre la SOCIÉTÉ et vous concernant
le sujet des présentes, et elles remplacent tous les accords
oraux ou écrits antérieurs à ce sujet. Aucune déclaration,
représentation, garantie, engagement ou convention non expressément
prévue dans les présentes ne pourra modifier, restreindre ou
influencer les termes et dispositions expresses des Conditions.